Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom commercial : Saywa — Phimetra
• Exploitant : Wahib Znidah, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• SIREN : 888 001 054
• SIRET (établissement principal) : 888 001 054 00020
• Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Adresse : 274 Rue du Collège, 74950 Scionzier, France
• TVA : Non applicable — article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
• Contact : [email protected]

2. Directeur de publication

Wahib Znidah, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle mentionnée ci-dessus.

3. Hébergement

• Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Infrastructure : Serveur privé virtuel (VPS) situé en France, accès distribué via un reverse-proxy (Cloudflare / Caddy)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site phimetra.com (textes, visuels, structure, code, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Wahib Znidah / Saywa, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Données personnelles et conformité

Le traitement des données personnelles et les engagements de conformité réglementaire (RGPD, IA Act) sont détaillés dans la Politique de confidentialité et la page Conformité réglementaire. /legal/privacy · /legal/compliance

6. Signalement et litiges

Pour tout signalement relatif au contenu du site ou toute question, contactez : [email protected].

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.